Article 8 — Assemblée générale
Au moins une fois par an, tous les membres sont convoqués en
assemblée générale par le comité, pour procéder à
la nomination du président, des vérificateurs de comptes et du comité
lorsque c'est nécessaire, et pour donner décharge au comité de sa gestion.
Ladite assemblée générale prend également toutes les décisions
nécessaires à la bonne marche de l'association.
L'assemblée générale est présidée par le
Président de l'association.
L'assemblée générale est valablement convoquée
par lettre simple ou courrier électronique envoyés au moins 15 jours à
l'avance, à la dernière adresse connue de chaque membre de l'association.
L'assemblée régulièrement convoquée délibère
valablement, quel que soit le nombre de membres présents, sur tous les points à
l'ordre du jour.
À l'exception de la dissolution de l'association, l'assemblée
peut également se prononcer sur d'autres points si l'urgence le rend nécessaire
ou si le peu d'importance ne justifie pas une nouvelle convocation.
Les décisions sont prises à la majorité simple des
membres présents. Le vote au bulletin secret doit être employé si trois
au moins des membres présents le demandent.
Si trois membres au moins le demandent, par écrit à n'importe
quel membre du comité, une assemblée générale extraordinaire devra
être tenue dans un délai compris entre trois et cinq semaines dès
réception de la demande.
Chaque assemblée fait l'objet d'un procès-verbal envoyé
à tous ses membres dans les 15 jours après l'assemblée.